Mentions légales - Conditions Générales de Vente

Le site laureatelierrelooking.fr est édité par :

Laure JACQUEMIN-LANG

Adresse siège social : 102 rue d’Auche 57680 Corny-sur Moselle

Téléphone : 07 69 05 12 00

Adresse e-mail : contact@laureatelierrelooking.fr

La directrice de publication est :

Laure JACQUEMIN-LANG

Adresse de contact : contact@laureatelierrelooking.fr

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LWS (Ligne Web Services), dont le siège est situé à l’adresse suivante :

10, RUE PENTHIEVRE
75008 PARIS
FRANCE

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LAURE ATELIER RELOOKING, représentée par Laure JACQUEMIN-LANG, est une auto-entreprise.

N° Siret : 95407187400018

TVA non applicable, article 293B du CGI.

Crédit textes et photos : Laure JACQUEMIN-LANG

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part entre l’entreprise individuelle sous le régime de la micro-entreprise « LAURE ATELIER RELOOKING » dont le siège est à Corny-sur-Moselle, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro de SIRET : 95407187400018, ci-après dénommées « LAURE ATELIER RELOOKING » ou « l’entreprise », et, d’autre part, tout personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat ou une prestation, via le site internet www.laureatelierrelooking.fr dénommée ci-après « l’acheteur » ou « le client ».

1 – OBJET :

Toute prestation accomplie par LAURE ATELIER RELOOKING, ou acquisition d’un bien à travers le présent site implique l’adhésion sans réserve du client ou de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.

LAURE ATELIER RELOOKING se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

2 – PRODUITS :

LAURE ATELIER RELOOKING propose à la vente des meubles d’occasion, restaurés et relookés. Tous ces objets ont eu une première vie, et gardent de petites cicatrices du temps. Malgré tout le soin apporté, il peut demeurer de petits défauts (rayures, tâches…), imperfections inhérentes à la restauration artisanale des objets.

En outre, ces meubles et objets ne correspondent plus aux normes de sécurité aujourd’hui en vigueur en France et à l’étranger. Il appartient donc aux acheteurs de veiller à leur bon usage.

Les photographies du catalogue ne sont pas contractuelles. Elles sont mises en ligne pour présenter les meubles et détails le plus fidèlement possible, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit vendu.

3 – TARIFS :

Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande.

Ils sont libellés en euros, et doivent être réglés dans cette devise, même pour les clients étrangers. 

Les frais de livraison sont compris. Il est possible de venir récupérer ses achats à l’atelier, situé 102 rue d’Auche 57680 Corny-sur-Moselle et de bénéficier d’une remise.

LAURE ATELIER RELOOKING est une micro-entreprise, et ne facture pas de TVA, conformément à l’article 293B du Code Général des Impôts.

LAURE ATELIER RELOOKING s’accorde de le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, LAURE ATELIER RELOOKING s’engager à facturer les marchandises aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.

4 – DEVIS ET COMMANDES :

Concernant le relooking de meubles de client, toute demande de prestation formulée fait l’objet d’un devis, valable pour une durée de 15 jours à compter de sa date d’émission, sauf mention spécifique indiquée sur le devis.

Le devis est établi après rendez-vous ou réception d’un formulaire dûment rempli. Lors de cet entretien ou dans ce formulaire sont évoqués les travaux demandés, le choix des couleurs et matériaux.

En cas de devis de relooking de meuble établi sans visite préalable ou sans que l’entreprise ait pu voir et manipuler ledit meuble, l’entreprise établit une liste de réserves dans le devis, qui pourront donner lieu à un avenant au devis.

Le devis doit être retourné signé par le client avec la date de la signature et la mention « bon pour accord » en deux exemplaires. Aucune prestation ni aucune commande de produits ne sera entamée par l’entreprise avant signature du client et paiement de l’acompte. Chaque partie conservera un exemplaire du devis.

Le client doit confirmer de manière lisible les choix de teintes retenues, ainsi que leur répartition pour le relooking. Sans ces mentions, le devis ne sera pas considéré comme complet et signé, et le démarrage des travaux ne pourra avoir lieu.

Le devis a valeur de bon de commande et de contrat, obligeant les deux parties à tenir leurs engagements.

Une fois la prestation réalisée, le client ne peut pas opposer à l’entreprise d’arguments subjectifs (de goût) pour justifier le recommencement de la prestation à titre gracieux ou le refus du règlement du solde de la facture.

Toute demande de prestation complémentaire après signature du devis fait l’objet d’un avenant au devis qui doit lui-même être signé par les deux parties.

Concernant les commandes en ligne, la vente n’est conclue qu’à compter du paiement de la commande. Aucun droit de rétractation ne sera accordé au client qui a commandé un produit personnalisé, pour lequel le client a choisi la couleur, les matériaux et la répartition des couleurs, après acceptation du devis, en vertu de l’article L121-21-8 du code de la consommation.

5 – MODALITES DE PAIEMENT

•  L’achat de meubles à personnaliser

• L’achat de meubles relookés

Le règlement des commandes s’effectue par virement après réception de la facture, ou en espèces ou virement en cas de remise en mains propres.

LAURE ATELIER RELOOKING accepte les règlements par virement ou en espèces.

6 – FACTURE ET BON DE RECEPTION

En cas de remise en mains propres du meuble relooké, la facture et le bon de réception sont remis au client. LAURE ATELIER RELOOKING et le client signent un bon de réception en deux exemplaires (chaque partie conservant un exemplaire) stipulant de la bonne réception des réalisations de l’entreprise, la levées des engagements réciproques. Une facture acquittés sera adressée au client dans les plus brefs délais.

7 – LIVRAISON 

Après confirmation de la commande, la livraison est effectuée : 

•  Soit par le remise directe de la marchandise à l’acheteur. Ce dernier doit alors venir  retirer la marchandise à l’atelier ;
• Soit livrée en mains propres par LAURE ATELIER RELOOKING, dans un rayon de 50km autours de l’atelier ;
• Soit par transporteur au lieu indiqué par l’acheteur sur le bon de commande. Il appartient à l’acheteur de prendre contact avec le transporteur par mail pour lui demander un devis. Le règlement de la livraison est à régler auprès du transporteur directement. Il appartient à l’acheteur de s’assurer de l’exactitude des informations de domicile enregistrées lors de la commande, et des dimensions des différents accès au domicile (portes d’entrée, ascenseur, cage d’escalier). La livraison se fait au pied de l’immeuble. Le transporteur étant seul lors de la livraison, il appartient au client de s’assurer d’avoir l’aide nécessaire pour le transporter jusqu’au domicile ;
• Soit par co-transporteur, via l’application ou le site Cocolis. Il appartient au client de créer une annonce sur le site ou l’application et de gérer lui-même la livraison. Le règlement sur fait directement sur le site ou l’application Cocolis.

Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison ne peut donner lieu au profit de l’acheteur à l’annulation de la commande ou à l’allocation d’une indemnité ou dommages et intérêts.

Dans le cas de dépôt et retrait du meuble par le client au sein des locaux de LAURE ATELIER RELOOKING, le client s’engage à déposer et à venir chercher le meubles aux dates préalablement arrêtées dans le bon de commande ou devis.

Le risque du transport est supporté en totalité par l’acheteur. En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport,  l’acheteur doit formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de réception. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé avec accusé de réception.

Le client dispose d’un délai de 30 jours ouvrés à compter de la date d’expédition pour signaler la non réception et demander la résolution de la vente et le remboursement des articles. Au-delà de ce délai, aucune résolution de vente ne sera acceptée.

8 – DROIT DE RETRACTATION

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la date de réception des produits, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Ce droit à rétractation ne peut s’exercer que pour l’achat de produits finis, sans personnalisation.

Le client souhaitant le commencement d’une prestation dans un délai inférieur à 14 jours renonce expressément à son droit de rétractation. Ce renoncement figure au devis.

9 – RETOURS 

Le client retourne à ses frais, les produits commandés pour remboursement. Les produits doivent impérativement être retournés dans un parfait état de revente, dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notices d’emploi et documentations), dûment scellés. Dans ce cadre, la responsabilité du client est engagée. Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni échangé. Il est conseillé au client d’utiliser un transporteur proposant un suivi et une assurance de la marchandise retournée. En cas de marchandise perdue ou endommagée lors du transport, LAURE ATELIER RELOOKING ne pourra rembourser le client qui doit faire une réclamation directement auprès du transporteur.

En cas d’exercice du droit de rétractation, seul le prix du ou des produits achetés est remboursé. Les frais d’envoi et de retour sont à la charge du client.

10 – RESERVE DE PROPRIETE

 LAURE ATELIER RELOOKING conserve la propriété des biens vendus ou confiés jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. A ce titre, si l’acheteur ne règle pas la seconde moitié de la somme due avant livraison, ou si l’acheteur ne se présente pas pour la remise en mains propres, dans une délais de 45 jours à compter de la date de clôture de la prestation ou de la date de rendez-vous arrêtée par les deux parties, LAURE ATELIER RELOOKING se réserve le droit de revendiquer les marchandises vendues ou confiées et restées impayées et de les proposer à la vente.

11 – LITIGES

LAURE ATELIER RELOOKING ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.

La responsabilité de LAURE ATELIER RELOOKING est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce, sans possibilité de recours envers LAURE ATELIER RELOOKING ou la société productrice du produit.

Il est possible de se référer à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) disponible au lien suivant : https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/R48100

12 – INFORMATIONS LEGALES

Le renseignement des informations nominatives aux fins de la vente à distance est obligatoire, les informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes. Le défaut de renseignement entraîne l’invalidation de la commande. Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui le concernent et qu’il peut exercer auprès de LAURE ATELIER RELOOKING en envoyant un mail à contact@laureatelierrelooking.fr

13 – PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DROIT D’UTILISATION

Les documents et croquis fournis au client sont régis par le code de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de LAURE ATELIER RELOOKING.

Le client n’a pas le droit de reproduire, vendre, copier ou exploiter dans un but commercial tout ou partie des documents qui lui ont été remis par LAURE ATELIER RELOOKING.

Le client autorise LAURE ATELIER RELOOKING à utiliser à titre commercial et promotionnel les documents, croquis et photos qu’elle aura produit dans le cadre de sa prestation pour le client.

INTRODUCTION

La confidentialité des visiteurs de notre site internet est très importante et nous nous engageons à la protéger. Cette politique détaille ce que LAURE ATELIER RELOOKING fait de vos informations personnelles. Consentir à l’utilisation de cookies en accord avec cette politique lors de votre première visite permet d’utiliser des cookies à chaque fois que vous consultez le site internet de LAURE ATELIER RELOOKING.

1 – COLLECTE D’INFORMATIONS PERSONNELLES

Les types d’informations personnelles suivants peuvent être collectées, stockées et utilisées :

• Des informations à propos de votre ordinateur, y compris votre adresse IP, votre localisation géographique, le type et la version de votre navigateur, et votre système d’exploitation ;
• Des informations sur vos visites et votre utilisation de ce site internet, y compris la source référente, la durée de la visite, les pages vues, et les chemins de navigation de site web ;
• Des informations comme votre adresse mail, votre numéro de téléphone, votre nom et prénom que vous fournissez lors de votre inscription au site ou en contactant LAURE ATELIER RELOOKING ;
• Des informations que vous saisissez quand vous créez un profil sur le site internet comme votre nom et prénom ;
• Des informations relatives aux achats que vous faites, aux services que vous utilisez ou aux transactions que vous effectuez sur le site internet de LAURE ATELIER RELOOKING ;
• Des informations contenues dans toutes les communications que vous nous envoyez par mail ou sur le site internet de LAURE ATELIER RELOOKING.

Avant de divulguer des informations personnelles à LAURE ATELIER RELOOKING concernant une autre personne, vous devez obtenir le consentement de cette personne en ce qui concerne la divulgation de ses informations personnelles selon les termes de la présente politique.

2 – UTILISATION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

Les informations personnelles qui sont fournies par le biais de ce site internet sont utilisées dans les objectifs décrits dans cette politique ou dans les pages du site pertinentes. LAURE ATELIER RELOOKING peut utiliser vos informations personnelles pour : 

• Administrer son site internet et son entreprise ;
• Personnaliser son site internet pour vous ;
• Permettre votre utilisation des services proposés sur son site internet ;
• Vous envoyer les marchandises achetées sur son site internet ;
• Vous envoyer des relevés, des factures, des rappels de paiement et collecter vos paiements ;
• Vous envoyer des communications commerciales non relatives au marketing ;
• Vous envoyer des notifications par mail que vous avez expressément demandées ;
• Vous envoyer notre newsletter par mail, si vous l’avez demandée (vous pouvez nous informer à tout moment de votre volonté de ne plus recevoir notre newsletter) ;
• Traiter les demandes et les réclamations relatives à son site internet effectuées par vous ou vous concernant ;
• Maintenir la sécurité de son site internet et empêcher la fraude ;
• Vérifier le respect des conditions générales qui régissent l’utilisation de son site internet.

Si vous soumettez des informations personnelles sur son site internet dans le but de les publier, LAURE ATELIER RELOOKING les publiera et pourra utiliser ces informations conformément aux autorisations que vous lui accordez.

Sans votre consentement explicite, LAURE ATELIER RELOOKING ne fournira pas vos informations personnelles à des tierces parties pour leur marketing direct, ni celui d’autres tierces parties.

3 – DIVULGATION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

LAURE ATELIER RELOOKING peut divulguer vos informations personnelles à n’importe lequel de ses employés, dirigeants, assureurs, conseillers professionnels, agents, fournisseurs ou sous-traitants dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins énoncées dans cette politique.

LAURE ATELIER RELOOKING peut divulguer vos informations personnelles :

•  Dans la mesure où nous sommes tenus de la faire par la loi ;
• Dans le cadre de toute procédure judiciaire en cours ou à venir ;
• Pour établir, exercer ou défendre les droits de LAURE ATELIER RELOOKING (y compris fournir des informations à  d’autres à des fins de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit) ;
• A toute personne que nous estimons raisonnablement faire partie intégrante d’une tribunal ou autre autorité compétente pour la divulgation de ces informations personnelles si un tel tribunal ou une telle autorité serait susceptible de demander la divulgation de ces informations personnelles ;
• Sauf disposition contraire de la présente politique, nous ne transmettons pas vos informations personnelles à des tierces parties.

Sans préjudice des dispositions légales, la durée de conservation des données personnelles est de 2 ans.

LAURE ATELIER RELOOKING conserve des documents (y compris électroniques) contenant des données personnelles :

•  Dans la mesure où nous sommes tenus de le faire par la loi ;
• Si nous pensons que les documents peuvent être pertinents pour toute procédure judiciaire en cours ou potentielle ;
• Pour établir, exercer ou défendre nos droits légaux (y compris fournir des informations à d’autres à des fins de prévention des fraudes et de réduction des risques de crédit).

Toutes les transactions financières électroniques effectuées par le biais du site internet sont protégées par des technologies de cryptage.

Vous reconnaissez que la transmission d’informations par internet est intrinsèquement non sécurisée, et que LAURE ATELIER RELOOKING ne peut pas garantir la sécurité de vos données envoyées par internet. 

Vous êtes responsable de la confidentialité du mot de passe que vous utilisez pour accéder à notre site internet ; nous ne vous demanderons jamais votre mot de passe (sauf que vous vous identifiez sur notre site internet).

6 – AMENDEMENTS

Nous pouvons parfois mettre cette politique à jour en publiant une nouvelle version sur notre site internet. Vous devez vérifier cette page régulièrement pour vous assurer de prendre connaissance de tout changement effectué à cette politique. Nous pouvons vous informer des changements effectués à cette politique par courrier électronique ou par le biais du service de messagerie privée de notre site internet.

7 – VOS DROITS

Vous pouvez demander à LAURE ATELIER RELOOKING de vous fournir toute information personnelle qu’elle détient sur vous ; le transfert de telles informations est soumis aux conditions suivantes : 

•  Nous pouvons retenir les informations personnelles que vous demandez dans la mesure où la loi l’autorise ;
• Vous pouvez nous demander à tout moment de ne pas traiter vos informations personnelles à des fins marketing ;
• En pratique, vous exprimez expressément et à l’avance votre accord pour que LAURE ATELIER RELOOKING utilise vos informations personnelles à des fins marketing ou elle vous fournit une opportunité de refuser l’utilisation de vos informations personnelles à de telles fins.

8 – SITES INTERNET TIERS

Le site internent de LAURE ATELIER RELOOKING contient des liens hypertextes pouvant mener vers des sites internet tiers et des informations les concernant.  Nous n’avons aucun contrôle sur ces sites, et ne sommes pas responsables de leurs politiques de confidentialité ni de leurs pratiques.

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web peuvent collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site internet.

9 – MISE A JOUR DES INFORMATIONS

Vous devez indiquer à LAURE ATELIER RELOOKING les informations personnelles qu’elle détient à votre sujet pour correction ou mise à jour

10 – COOKIES

 Le site internet de LAURE ATELIER RELOOKING utilise des cookies. Un cookie est un fichier contenant un identifiant (une chaîne de lettres et de chiffres) envoyé par un serveur web vers un navigateur et stocké par ce dernier. L’identifiant est alors renvoyé au serveur à chaque fois que le navigateur demander une page au serveur. Les cookies peuvent être « persistants » ou « de  session » : un cookie persistant est stocké par le navigateur et reste valide jusqu’à sa date d’expiration, à moins d’être supprimé par l’utilisateur avant cette date d’expiration; quant à un cookie de session, il expire à la fin de la session utilisateur, lors de la fermeture du navigateur. Les cookies ne contiennent en général aucune information permettant d’identifier personnellement un utilisateur, mais les informations personnelles que nous stockons à votre sujet peuvent être liées aux informations stockées dans les cookies et obtenues par les cookies.

LAURE ATELIER RELOOKING n’utilise que des cookies de session et des cookies persistants sur son site internet.

Les noms des cookies que LAURE ATELIER RELOOKING utilise sur sont site internet et les objectifs pour lesquels ils sont utilisés sont décrits ci-dessous :

•  Reconnaître un ordinateur lorsqu’un utilisateur consulte le site internet ;
• Suivre les utilisateurs lors de leur navigation sur le site internet ;
• Activer l’utilisation d’un panier sur le site internet ;
• Améliorer l’utilisation du site internet ;
• Analyser l’utilisation du site internet ;
• Administrer le site internet ;
• Empêcher la fraude et améliorer la sécurité du site internet ;
• Personnaliser le site web pour chaque utilisateur ;
• Envoyer des publicités ciblées pouvant intéresser certains utilisateurs.

• Avec Internet Explorer, vous pouvez bloquer les cookies en utilisant les paramètres de remplacement des cookies disponibles en cliquant sur « Outils », « Options internet », « Confidentialité » puis « Avancé » ;
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• Avec Chrome, vous pouvez bloquer les cookies en accédant au menu « Personnaliser et contrôler » puis en cliquant sur « Paramètres », « Montrer les paramètres avancés » et « Paramètres de contenu » puis en sélectionnant « Empêcher les sites de définir des données » dans l’en-tête « Cookies ».

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•  Avec Internet Explorer, vous pouvez trouver les instructions pour le faire ici ;
• Avec Firefox, vous pouvez trouver les instructions pour le faire ici ;
• Avec Chrome, vous pouvez trouver les instructions pour le faire ici.

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Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.

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